Résultat(s) 1 - 20 résultats de 29 pour la requête '"Conseil d'État"', Temps de recherche: 0,05s Refine Results1
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    118/Z/042/005: Vergadering van 1937-01-29 van het Bureau van de BWP | Réunion du 1937-01-29 du Bureau de la POB

    Par Belgische Werkliedenpartij (BWP)
    Date 1937-01-29
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  2. 2
    118/Z/042/012: Vergadering van 1937-02-19 van het Bureau van de BWP | Réunion du 1937-02-19 du Bureau de la POB

    Par Belgische Werkliedenpartij (BWP)
    Date 1937-02-19
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  3. 3
    118/Z/044/034: Vergadering van 1939-06-23 van het Bureau van de BWP | Réunion du 1939-06-23 du Bureau de la POB

    Par Belgische Werkliedenpartij (BWP)
    Date 1939-06-23
    Sujets: “…Raad van State/benoemingen BWP | Conseil d'Etat/nominations POB…”
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    fo006407: Alfons Vranckx en Marc Somerhausen
    Zwart-witfoto van Alfons Vranckx en Marc Somerhausen op 9 oktober 1968 n.a.v. de 20ste verjaardag van de Raad van State. ...

    Description complète


    Par Belga
    Date 1968-10-09
    “…Opschrift achteraan: 20ème anniversaire de l'installation du Conseil d'Etat. A l'occasion du 20ème anniversaire de l'installation du Conseil d'Etat, une réception a eu lieu mercredi au siège de cette institution, à Bruxelles. …”
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  5. 5
    L'application des principes du droit international démocratique en R.D.A. : déclaration du Conseil d'état de la R.D.A. du 29 avril 1970
    S/96/074
    Date 1970
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  6. 6
    L'institution d'un conseil d'état en Belgique : préparation des lois ; responsabilité des autorités publiques ; recours contre les excès de pouvoir

    Par Velge, Henri
    Date 1930
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  7. 7
    Théorie de l'impôt : question mise au concours par le Conseil d'État du canton de Vaud en 1860

    Par Proudhon, Pierre-Joseph
    Date 1868
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  8. 8
    Série d'études sur le droit d'association dans les législations étrangères
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  9. 9
    Les deux états Allemands et l'agression au Proche-Orient : extraits du discours de Walter Ulbricht, président du Conseil d'Etat de la République Démocratique Allemande lors d'une réunion électorale tenue à Leipzig le 15 juin 1967

    Par Ulbricht, Walter
    Date 1967
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  10. 10
    Discours prononcé par le président du Comité Central du Parti Congolais du Travail, Président de la République, Chef de l'Etat, Président du Conseil d'Etat, le 23 février 1973 au Stade de la Révolution

    Date 1973
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  11. 11
    Paul Robeson : Discours motivant la déoration de Paul Robeson de l'ordre 'Etoile de l'Amitié des Peuples'
    Foto's met ondertekst
    Par Ulbricht, Walter
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  12. 12
    Fidel Castro : les peuples ne se croiseront pas les bras et permettront qu'on les vende à l'encan comme des esclaves

    Date 2001
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  13. 13
    Discours prononcé par le commandant en chef Fidel Castro Ruz, président du conseil d'état et du conseil des ministres de la République de Cuba, à l'inauguration de la 68e conférence de l'union interparlementaire

    Par Castro, Fidel
    Date 1981
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  14. 14
    Lettre adressée par le Président du Conseil d'Etat de la RDA, Walter Ulbricht, au Chancelier Ludwig Erhardt : projet de traité entre les gouvernements de la République Démocratique Allemande et de la République Fédérale d'Allemagne sur le renoncement total aux armes nucléaires : force atomique multilaterale - torpillage de la réunification allemande
    Bibliotheek Camille Huysmans
    Par Ulbricht, Walter, Norden, Albert
    Date 1964
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  15. 15
    Tournée vers l'avenir : hommage à la République Démocratique Allemande pour le quinzième anniversaire de sa fondation
    Bibliotheek Camille Huysmans
    Date [1964]
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  16. 16
    La mission nationale de la République Démocratique Allemande et des forces de paix de l'Allemagne occidentale : déclaration à la 13e session de la Chambre du Peuple de la République Démocratique Allemande le 5 mai 1965
    Bibliotheek Camille Huysmans
    Par Ulbricht, Walter
    Date 1965
    “… Publication périodique du Conseil d'Etat de la RDA, 2 (1965)…”
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  17. 17
    De l'institution d'un Conseil d'Etat : discours dans la séance d'ouverture du 26 septembre 1919
    Bibliotheek Camille Huysmans
    Par Damoiseaux, M.
    Date [1919?]
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  18. 18
    L'Allocation de salaire unique et l'allocation de la mère au foyer en France
    overdruk uit 'La Revue belge de Sécurité Sociale', no. 1 - 1968
    Par Barjot, A.
    Date 1968
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  19. 19
    Notre lutte est celle de l'Amérique latine et du Tiers Monde : interview accordée au journal El Dia du Mexique, le 8 juin 1985
    Bibliotheek François Vercammen
    Par Castro, Fidel
    Date 1985
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  20. 20
    Danger pour les réfugiés en recours au Conseil d'Etat
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