Showing 361 - 380 results of 502 for search '"adoption"', query time: 0.03s Refine Results1
  1. 361
    Mondialisation, Europe, France : texte d'orientation adopté par la Convention Nationale
    Fotokopie van een basisdocument van de PS, aangenomen door de 'Convention Nationale' op 3 april 1996 ; S/95/156 ...

    Full description


    Date 1996
    Add to Favorites
    Saved in:
  2. 362
    Le mémorandum des socialistes des pays alliés adopté à la Conférence de Londres les 21, 22 et 23 février 1918

    Date 1918
    Add to Favorites
    Saved in:
  3. 363
    Socialist alternative for Eastern Europe : statement adopted by the Conference of the Socialist Union of Central-Eastern Europe, Rome, 20 & 21 October 1961 = Alternative socialiste pour l'Europe orientale : déclaration adoptée par la Conférence de l'Union socialiste de centre-est de l'Europe les 20 et 21 octobre 1961 à Rome = Sozialistische Alternative für Osteuropa : Erklärung angenommen von der Konfrenz der Sozialistischen Union Mittel- und Osteuropas in Rom, Oktober 20-21, 1961

    Date 1961
    Add to Favorites
    Saved in:
  4. 364
    Programme de l'Internationale Communiste des Jeunes adopté par le 5ème Congrès de ICJ et sanctionné par le Presidium du C.E. de l'IC le 13 mars 1929

    Date 1929
    Add to Favorites
    Saved in:
  5. 365
    Par-dessus les frontières des mains se tendent = Workers' hands across the frontiers : manifestes et résolutions adoptées par les Conférences de Genève (12 septembre 1938) et de Bruxelles (29 et 30 octobre 1938) = Manifestos and resolutions adopted by the Conferences at Geneva on September 12th 1938, and at Brussels 29th and 30th October 1938
    Fonds Perrone
    Date 1938
    Add to Favorites
    Saved in:
  6. 366
    ICFTU Youth Charter = Charte CISL de la Jeunesse = IBFG-Jugendcharta = Carta CIODSL para la juventud : as adopted by the 11th ICFTU World Congress, Mexico City, 17-25 October 1975

    Date 1976
    Add to Favorites
    Saved in:
  7. 367
    Charte 'Les droits de la femme au travail'
    Ondertitel: La première Charte a été adoptée en 1965. Le texte actuel révisé a été adopté par le 11e Congrès ...

    Full description


    Date 1976
    “…Le texte actuel révisé a été adopté par le 11e Congrès mondial en octobre 1975…”
    Add to Favorites
    Saved in:
  8. 368
    Réforme de l'enseignement supérieur : rapport adopté par le Comité national elargi le 13 juin 1969

    Date 1969
    Add to Favorites
    Saved in:
  9. 369
    Acceuil et éducation des enfants jusqu'a douze ans : rapport adopté par le Congrés de Hasselt les 12 et les 13 juin 1971
    Nationaal Congres gehouden te Hasselt op 12 en 13 juni 1971
    Date 1971
    Add to Favorites
    Saved in:
  10. 370
    Les statuts de la CNT adoptés au Congrès constitutif de décembre 1946, modifiés au troisième Congrès de novembre 1949
    Fotokopie
    Date 1949
    Add to Favorites
    Saved in:
  11. 371
    Tarif minimum adopté par l'Union des Façonniers pour une durée de 2 ans au moins

    Date 1907
    Add to Favorites
    Saved in:
  12. 372
    Centrale du Vêtement et Parties Similaires de Belgique. Statuts. Réglement d'ordre intérieur (adopté et approuvé par le Congrès, tenu à Bruxelles le 8 septembre 1990)

    Date 1978
    Add to Favorites
    Saved in:
  13. 373
    Parti républicain du Peuple : programme (adopté à la séance du 13-14 mai 1931 du grand Congrès

    Date 1933
    Add to Favorites
    Saved in:
  14. 374
    Commission interfederale du pacte scolaire : rapport nr. 2 adopté au Comité National élargi du 20 janvier 1971
    S/99/028
    Date 1971
    Add to Favorites
    Saved in:
  15. 375
    Rapport au 9ième Congrès du parti communiste chinois : présenté le 1er avril et adopté le 14 avril 1969
    Fonds Perrone
    By Piao, Lin
    Date 1969
    Add to Favorites
    Saved in:
  16. 376
    Pour l'adoption du projet de la loi Coremans : réponse à la brochure du R.P. Verest / Les représentants des groupements catholiques flamands réunis à Louvain le jour de l'Ascension 1907

    Date 1907
    Add to Favorites
    Saved in:
  17. 377
    Textes adoptés par la 25e session du Bureau Executif, Vienne 23-28 mars 1954

    Date 1954
    Add to Favorites
    Saved in:
  18. 378
    Programme de l'action syndicale à l'étappe actuelle pour la défense des intérêts et des droits des travailleurs adopté par le 5e Congrès Syndical Mondial, Moscou, 4-15 décembre 1961
    Documents et textes syndicaux internationaux
    Date 1962
    Add to Favorites
    Saved in:
  19. 379
    Statuts de la Confédération des Syndicats Libres Allemands adoptés au cours du 4e congrès de la FDGB du 15 au 20 juin 1955 avec les modifications approuvées par le 5e congrès de la FDGB du 26 au 31 octobre 1959

    Date 1960
    Add to Favorites
    Saved in:
  20. 380
    Conférence Internationale pour la Défense, l'Amélioration et l'Extension des Assurances Sociales et de la Sécurité Sociale : textes adoptés, Vienne, 2-6 mars 1953

    By Wetzler, Hans
    Date 1953
    Add to Favorites
    Saved in:
Search Tools: Get RSS Feed – Email this Search – Save Search