Constitution (loi fundamentale) de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques : avec les modifications et additions adoptées par la 7e session du Soviet Suprême de l'URSS (quatrième législature)

Date [1957?]

La législature 1981-1985

By Mabille, Xavier
Date 1985

Constitution (loi fondamentale) de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques : adoptée par la 7e session extraordinaire du Soviet Suprême de l'URSS : neuvième législature le 7 octobre 1977

Fonds Perrone
Date 1977

Mémorandum des mesures économiques, financières et sociales proposées par la FGTB pour la prochaine législature

S/89/074 Archief ABVV Archief Algemene Centrale
Date 1961

Congrès de Rentrée : rapport [concernant une synthèse des réalisations et des objectifs pour la seconde moitié de la législature]

Congres gehouden te Frameries op 25 oktober 1997
Date 1997

Constitution (loi fondamentale) de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques : avec les modifications et additions adoptées par la 11e session du Soviet Suprême de l'URSS (huitième législature)

Date 1972

Les réformes électorales sous la législature 1999-2003

By Blaise, Pierre, Brassinne de la Buissière, Jacques, de Coorebyter, Vincent
Date 2003

Parlons concret : une législature avec le groupe PS au parlement de la Communauté française : 1999 - 2004

Date [199?]

Documents annexés au mémorandum des mesures économiques financières et sociales proposées par la Fédération Générale du Travail de Belgique pour la nouvelle législature

Date 1961

Le Parti Social Chrétien et le Parti Socialiste Belge devant les problèmes de la prochaine législature

Date 1961

Legislative program of the Socialist Party : record of the work of the socialist representatives in the state legislatures of the United States, 1899-1913 : with account of efforts of the Party in direct legislation

Bibliotheek Camille Huysmans
By Mills, Ethelwyn
Date 1914

Constitution (loi fundamentale) de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques : avec les modifications et additions adoptées par la 5e session du Soviet Suprême de l'URSS (cinquième législature)

Fonds Perrone
Date 1960