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496/6.2.2: Conseils et assemblées
496/6.2.2/00238: Registre des procès-verbaux des délibérations des conseils et assemblées

496/6.2.2/00239: Extrait du procès-verbal d'une délibération du conseil d'administration
496/6.2.2/00240: Copies des procès-verbaux des délibérations de l'assemblée générale. Extraits. Publication légale pour 1928

496/6.2.2/00241: Copies des procès-verbaux des délibérations de l'assemblée générale. Extraits
496/6.2.2/00242: Publications légales (dans Le Jura). Bilans financiers. Correspondance afférente aux assemblées générales

496/6.2.2/00243: Rapport sur la mise en place de l'usine coopérative de Foncine
496/6.2.2/00244: Rapport d'Arhur Danrez sur le fonctionnement de l'usine

496/6.2.3: Domaine
496/6.2.3/00245: Actes d'acquisition des terrains. Actes notariés. Un plan. Une quittance

496/6.2.3/00246: Estimations des terrains, immeubles, aménagements intérieurs (matériel et machines) de l'usine de Foncine
496/6.2.3/00247: Assurances du bâtiment. Contrat L'Union

496/6.2.3/00248: Contrat de bail de l'usine de Foncine à la coopérative Le Diamant de Saint-Claude
496/6.2.4: Matériel d'exploitation. Outillage

496/6.2.4/00249: Certification de l'installation de la machine à vapeur
496/6.2.4/00250: Mise en vente de la machine à vapeur. Annonces et correspondance relative. Le Moniteur des scieries et des travaux publics (1 ex., 27 juin 1935). Journal de Pontarlier (1 ex., 10 août 1935)

496/6.2.5: Comptabilité
496/6.2.5/00251: Copie du bilan

496/6.2.5/00252: Fiches de comptes. Caisse, compte courant, profits et pertes. Etat semestriel. Bilan. (doubles)
496/6.2.5/00253: Relevé des comptes de la direction

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